Enfance & Libertés devient une association: les adhésions sont ouvertes !

Afin de défendre plus efficacement la cause des enfants, Enfance & Libertés s’est  constituée, depuis le 22 Juillet 2021, en association (Extrait du Journal Officiel du 3 Aout 2021)

Les adhésions désormais sont ouvertes, et toute personne qui souhaite sincèrement participer à cette dynamique de défense des enfants est bienvenue.

Ci-dessous quelques éléments de présentation de l’association.

Protégeons tous ensemble les enfants !

CHARTE DE l’ASSOCIATION 

1 – L’Association est née de la dynamique d’union de parents et de collectifs de parents issus de toute la France, réunis sous la bannière commune nationale Enfance & Libertés pour protéger les enfants des effets délétères des mesures sanitaires en milieu scolaire.

 

2 – L’objet de l’Association est de veiller et d’agir pour assurer :

  • Le respect des droits de l’enfant tels que définis par la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant, de la Convention Européenne sur l’Exercice des Droits des Enfants
  • Le bien-être, la santé et l’intégrité physique et mentale des enfants, en particulier en milieu scolaire
  • L’intérêt supérieur des enfants
  • La liberté fondamentale des parents à exercer leur autorité parentale

en particulier en contexte d’état d’urgence ou urgence sanitaire.

 

3 – Comme socles de son objet, l’Association se réfère en particulier :

  • à la définition de la santé publiée par l’OMS en 1946 : « La santé est un état de complet bien-être physique, mental et social »
  • au principe de précaution
  • au principe « Primum non noscere » (« D’abord, ne pas nuire »)

 

4 – Les principales activités de l’Association sont :

  • promouvoir par divers supports les valeurs définies en objet, notamment par la diffusion d’informations: articles scientifiques, témoignages, avis médicaux, conseils juridiques, etc.
  • apporter un soutien aux enfants et familles mis en difficulté par les mesures sanitaires en milieu scolaire
  • faciliter la mise en relation des différentes familles
  • restituer auprès des pouvoirs publics et d’autres partenaires des analyses pour refléter la réalité du terrain, possiblement en coopération avec professionnels de l’enfance et de santé, et alerter les pouvoirs publics et les élus si nécessaire
  • animer des ateliers ou activités avec tous individus, collectifs, ou organisations qui poursuivent directement ou indirectement la réalisation de l’objet de l’Association.

5 – L’Association est non-violente, apolitique et dépasse toute forme de clivage partisan

6 – L’Association ne se situe pas dans une contestation ou une opposition systématique, mais dans une recherche de dialogue et d’ouverture avec ses interlocuteurs, en particulier gouvernementaux et institutionnels.

7 – L’Association se fonde sur des informations fiables, documentées et émanant de sources vérifiées

8 – Le périmètre d’action de l’Association se limite à l’objet décrit au point 1 (protection des enfants et respect de l’autorité parentale)

9 – La vie de l’Association trouve sa dynamique, sa légitimité et sa pérennité dans l’engagement libre de chaque membre de l’Association, selon ses compétences et ses disponibilités.

10 – L’éthique, le respect mutuel, l’écoute et la conciliation sont des piliers fondamentaux des activités de l’Association

Missions de l’Association

L’Association a pour missions de veiller :

  • à la protection, au droit à l’éducation, au bien-être et à la santé des enfants.
  • à l’intégrité physique et mentale, ainsi qu’au respect des exigences éducatives dans son milieu scolaire.
  • à ce que les droits des enfants définis par la Convention Internationale des Droits de l’Enfant et par la Convention Européenne sur l’Exercice des Droits des Enfants et par tous textes applicables soient respectés.
  • à ce que la liberté fondamentale des parents à exercer leur autorité soit respectée.

Flyer de présentation

Statuts de l'association

Article 1 : Forme et dénomination

Il est fondé entre les signataires et tous ceux qui adhérent aux présents statuts une Association dénommée « ENFANCE ET LIBERTÉS » régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901, le décret du 16 août 1901 ainsi que par les présents statuts, ci-après désignée « l’Association ».

 

Article 2 : Objet

L’objectif de l’Association revêt un intérêt général et consiste à agir pour le respect des principes de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant, et de la Convention Européenne sur l’Exercice des Droits des Enfants.

L’Association a pour missions de veiller :

–             à la protection, au droit à l’éducation, au bien-être et à la santé des enfants.

–             à l’intégrité physique et mentale, ainsi qu’au respect des exigences éducatives dans son milieu scolaire.

–             à ce que les droits des enfants définis par la Convention Internationale des Droits de l’Enfant et par la Convention Européenne sur l’Exercice des Droits des Enfants et par tous textes applicables soient respectés.

–             à ce que la liberté fondamentale des parents à exercer leur autorité soit respectée.

 

Les principales activités de l’Association sont :

–             agir et/ou participer pour la promotion par tous supports des valeurs définies en objet.

–             animer des ateliers avec tous individus, collectifs, et organisations qui poursuivent directement ou indirectement la réalisation de l’objet de l’Association.

–             restituer auprès des pouvoirs publics et d’autres partenaires des analyses pour refléter la réalité du terrain, possiblement en coopération avec professionnels de l’enfance et de santé

–             alerter les pouvoirs publics et les élus si nécessaire.

–             apporter un soutien aux familles en difficulté sur les points de vigilance définis en objet

D’une façon générale, mettre en œuvre tous les moyens susceptibles de faciliter directement ou indirectement la réalisation de l’objet défini,

 

Article 3 – Durée, siège social

La durée de l’Association est illimitée.

Son siège social est situé à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44310).

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, si le siège demeure au sein du même département. La ratification par l’assemblée générale sera nécessaire, si le siège est transféré à l’extérieur du département initial.

 

Article 4 – Conditions d’adhésion

Peuvent être adhérentes de l’Association toutes personnes physiques d’âge majeur (ou mineur avec autorisation parentale écrite) ou morales dont l’activité n’est pas incompatible avec l’objet de l’Association et qui partagent les valeurs définies à son objet, et précisées dans la Charte de l’association.

Pour adhérer à l’association, il faut signer les statuts ainsi que la charte de l’association, puis s’acquitter de la cotisation. La cotisation est fixée par le conseil d’administration. Elle est révisable tous les ans.

 

Article 5 – Composition

L’Association se compose d’un ensemble d’adhérents (toute personne ayant remplie les conditions d’adhésion) qui font une libre demande d’adhésion et soutiennent les missions et valeurs définies aux présents statuts. Ils sont membres fondateurs, membres actifs ou membres adhérents.

  • Sont membres fondateurs ceux qui ont contribué à la création de l’Association. Ils en déterminent l’esprit, le sens et la déontologie.
  • Sont membres actifs ceux qui participent régulièrement aux activités et animations de l’Association, et adhèrent à l’Association depuis 12 mois au moins.
  • Sont membres adhérents ceux qui adhèrent à l’Association dans l’unique but de soutenir les missions et actions définies ci-dessus à son objet.

Exceptionnellement, un membre adhérent peut également devenir « membre actif » par un vote unanime du Conseil d’administration, même s’il n’a pas 12 mois d’ancienneté dans l’Association.

Les membres qui sont éligibles au conseil d’administration sont les membres actifs.

 

Article 6 – Bureau Exécutif

Un Bureau Exécutif est nommé par vote majoritaire du Conseil d’Administration.

Il se compose du Président de l’Association, du Secrétaire et du Trésorier, élus chaque année pour une durée de 1 an. Les membres sortants sont rééligibles.

Ses membres sont choisis parmi ceux du Conseil d’Administration.

Il a pour objectif de veiller au bon fonctionnement de l’Association en conformité avec les orientations générales approuvées par l’Assemblée Générale et en application des décisions du Conseil d’Administration.

Il est nommé par le Conseil d’Administration et se réunit chaque fois que nécessaire, sur la convocation qui lui est faite par le Président ou à la demande de la moitié des membres qui composent le Conseil d’Administration.

 

Article 7 – Conseil d’Administration

L’Association est administrée par un Conseil d’Administration comprenant 2 à 12 membres.

Le Conseil d’Administration est composé d’un Président, d’un Secrétaire, d’un Trésorier, et de membres actifs chargés de la direction, de la gestion et de l’orientation de l’Association.

Le Conseil d’Administration est l’organe exécutif de l’Association. Il dispose pour l’administration et la gestion de l’Association de tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés à l’Assemblée Générale par les présents statuts, dans la limite de l’objet de l’Association.

Ce Conseil d’Administration se réunit à la discrétion du Président.

Les membres fondateurs sont membres de droit du Conseil d’Administration.

Les autres membres du conseil sont élus au scrutin secret par l’assemblée générale et choisis dans la catégorie des membres actifs.  Exceptionnellement, un membre adhérent qui ne possède pas encore la qualité de membre actif peut être élu au Conseil d’Administration par un vote à l’unanimité du Conseil d’Administration. Ils sont élus chaque année pour une durée de 1 an. Les membres sortants sont rééligibles.

Une demande de convocation de l’Assemblée émanant de la majorité absolue des membres du Conseil d’Administration et confirmée par un vote à la majorité des deux tiers de l’Assemblée Générale, peut entrainer le remplacement de l’ensemble des membres élus du Conseil d’administration et une nouvelle élection des membres de ce Conseil d’administration.

En cas de vacance, le Conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.

Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche Assemblée Générale.

Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la même date que ceux des autres membres du Conseil d’administration.

Les membres du Conseil d’administration ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.

Les membres du Conseil d’administration pourront obtenir le remboursement des sommes engagées pour le besoin de l’Association sur justificatifs.

Les remboursements de frais des membres actifs doivent faire l’objet d’une approbation expresse du Conseil d’administration, statuant hors de la présence des intéressés ; les justifications produites font l’objet de vérification.

 

Article 8 – Rôle des membres du Bureau

Le Président représente l’Association dans les actes de la vie civile. Il rend compte aux membres de sa gestion et de l’emploi des sommes correspondantes. Il soumet les décisions à prendre au vote du Conseil d’Administration pour un vote à la majorité.

Il a pour mission essentielle d’organiser et de superviser la bonne exécution des décisions prises par le Conseil d’Administration.

Il dispose pour cela de tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés à l’Assemblée Générale par les présents statuts, dans la limite de l’objet de l’Association et du Règlement Intérieur.

Le Président ne peut agir en justice en toutes matières tant en demande qu’en défense de lui-même. Il doit en effet en informer le bureau et le conseil d’administration qui doivent préalablement valider la démarche au regard de la présentation d’une analyse de risque et de son budget prévisionnel. Le conseil d’administration est également libre d’habiliter toute autre personne de son choix pour représenter l’association dans le cadre de cette action en justice.

Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives, notamment la remise en mains propres des diverses convocations. Il rédige les procès-verbaux des séances tant du Conseil d’Administration et des Assemblées Générales. Il est en charge, en général, de toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité.

Le Trésorier est chargé de la gestion de l’association. Il perçoit les recettes, effectue les paiements, sous le contrôle du président. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations et rend compte au Bureau, et à l’Assemblée Générale qui statue sur la gestion. Comme le président, il fait ouvrir et fonctionner au nom de l’association, auprès de toute banque ou tout établissement de crédit, tout compte.

 

Article 9 – Cotisation

Le montant de la cotisation est fixé chaque année par le Conseil d’Administration.

Le membre adhérent doit honorer le paiement de sa cotisation avant de participer effectivement et/ou voter à l’Assemblée.

 

Article 10 – Ressources annuelles

Les recettes annuelles de l’Association se composent :

1°) des cotisations et souscriptions de ses membres ;

2°) des subventions de l’Etat, des régions, des départements, des communes et des établissements publics ;

3°) des ressources créées à titre exceptionnel et, s’il y a lieu, avec l’agrément de l’autorité compétente (quêtes, conférences, tombolas, loteries, concerts, bals et spectacles, etc., autorisés au profit de l’Association) ;

4°) du produit des ventes et des rétributions perçues pour service rendu.

5°) des dons financiers ou les dons de matériels provenant de personnes physiques ou morales ;

Tout autre ressource qui ne serait pas contraire aux lois en vigueur

 

Article 11 – Radiation

La qualité de membre se perd par :

  • démission,
  • décès,
  • liquidation de l’organisation adhérente,
  • des irrégularités constatées par le Conseil d’Administration,
  • l’exclusion décidée par la majorité des membres du Conseil d’Administration pour tout acte portant préjudice moral ou matériel à l’association.

La radiation (démission, exclusion, liquidation, décès) laisse exigible la totalité de la cotisation de l’exercice social en cours.

Le membre radié n’a droit à aucun remboursement ni de sa cotisation ni de participations éventuelles acquises par l’Association à quelque titre que ce soit.

 

Article 12 – Composition de l’Assemblée Générale

L’Assemblée Générale se compose de tous les membres adhérents de l’association.

 

Article 13 – Réunion de l’Assemblée Générale

L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an en Assemblée Générale Ordinaire et chaque fois qu’elle est convoquée par le Conseil d’Administration ou sur la demande du quart au moins des membres de l’Association.

L’exercice social s’étend sur une année civile.

L’Association peut se tenir en Assemblée Extraordinaire sur la demande :

  • du Président
  • de la majorité du Conseil d’Administration
  • du tiers au moins des membres fondateurs
  • de la majorité absolue des membres actifs
  • des deux tiers des membres adhérents

 

Article 14 – Convocation, ordre du jour

Les convocations aux Assemblées Générales doivent être portées à la connaissance des membres de l’Association quinze jours au moins avant la date de la réunion, soit par courrier postal soit par courrier électronique.

Les convocations comportent l’ordre du jour de ces Assemblées. Le secrétaire est chargé de ces convocations et peut les envoyer par courriel.

L’ordre du jour est fixé par le Conseil d’Administration. Les membres de l’Association peuvent demander à faire inscrire à l’ordre du jour des « questions diverses ».

Celles-ci doivent être remises par écrit au Président trois jours au moins avant la date de l’Assemblée Générale.

Seules seront traitées, lors de l’Assemblée Générale, les questions à l’ordre du jour.

 

Article 15 – Fonctionnement de l’Assemblée Générale

L’Assemblée Générale délibère valablement, quel que soit le nombre de présents.

Les pouvoirs sont admis mais ne peuvent excéder deux délégations par membre présent.

Le Président, assisté du Conseil d’Administration, préside l’Assemblée.

Le Secrétaire établit un procès-verbal de chaque réunion de l’Assemblée Générale.

Les réunions de l’Assemblée Générale peuvent également se tenir par visioconférence ou encore par tout autre moyen de télécommunication électronique transmettant au moins la voix des participants.

 

Article 16 – Attributions de l’Assemblée Générale

L’Assemblée Générale statue sur les questions inscrites à l’ordre du jour.

En particulier :

L’Assemblée Générale Ordinaire entend les rapports sur la gestion du Conseil d’Administration, sur la situation financière et morale de l’Association, relatif à l’exercice écoulé.

Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.

Elle élit plus de la moitié des membres du Conseil d’Administration et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du Conseil d’Administration (le vote par correspondance peut être prévu en ce qui concerne les élections).

En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année à tous les membres de l’Association à jour de leur cotisation quinze jours avant l’Assemblée.

Les agents rétribués de l’Association peuvent être appelés par le Président à assister avec voix consultative aux séances de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration.

 

Article 17 –Modification des statuts et dissolution

17.1 Les statuts peuvent être modifiés par l’Assemblée Générale Extraordinaire sur la proposition du Conseil d’Administration ou sur la proposition du dixième des membres dont se compose l’Assemblée Générale Extraordinaire.

Dans l’un et l’autre cas, les propositions de modifications sont inscrites à l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Extraordinaire, lequel doit être envoyé à tous les membres de l’Assemblée au moins quinze jours à l’avance.

L’Assemblée Générale Extraordinaire doit se composer du quart au moins des membres en exercice. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle, et cette fois, elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

17.2 L’Assemblée Générale Extraordinaire, appelée à se prononcer sur la dissolution de l’Association et convoquée spécialement à cet effet, dans les conditions prévues à l’article précédent, doit comprendre, au moins, la moitié plus un des membres en exercice.

Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle, et cette fois, elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu’à la majorité de deux tiers des membres présents ou représentés.

 

Article 18 – Comptabilité

Il est tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte de résultat, un bilan et une annexe.

Si l’Association se compose de plusieurs établissements, chacun d’entre eux doit tenir une comptabilité distincte qui forme un chapitre spécial de la comptabilité d’ensemble de l’Association.

 

Article 19 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration de l’association pour compléter les présents statuts.

Ce règlement éventuel fixe les points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement pratique des activités de l’association.

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